Conditions d'utilisation

Version de pré-lancement du 23 octobre 2026. Les champs marqués « À renseigner par l'éditeur » doivent être complétés avant toute ouverture publique ; ce texte ne remplace pas un avis juridique.

Objet et état du service

REALQO (moteur PHYSCO) permet de rechercher, d'analyser et de surveiller la réalité physique d'actifs immobiliers. Le service est en pré-lancement : aucun prix, aucune couverture géographique et aucune disponibilité ne sont garantis, et les fonctions peuvent changer.

Compte

Vous fournissez des informations exactes, gardez votre mot de passe confidentiel et vérifiez votre adresse e-mail. Vous pouvez supprimer votre compte depuis la page Mon compte.

Nature des résultats

Les résultats sont des faits vérifiés, des observations, des estimations ou des inférences, chacun signalé comme tel ; « inconnu » est un résultat valide. Ils servent au repérage physique et ne constituent ni un avis juridique, ni une autorisation d'urbanisme, ni une expertise.

Usage acceptable

Vous ne surchargez pas le service et ne contournez pas ses limites de droits, de budget ou de fréquence. Le service ne fournit pas d'informations sur les propriétaires, les finances ou les transactions.

Responsabilité et droit applicable

Limites de responsabilité: À renseigner par l'éditeur
Droit applicable et juridiction compétente: À renseigner par l'éditeur

Modifications

Ces conditions peuvent évoluer ; la date de version figure en haut de la page.